Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULEUR NATURE
LAMY Bruno

Numéro de dépôt :
1677613
Date de dépôt :
08/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2001
COULEUR NATURE de LAMY Bruno

Présentation de la marque COULEUR NATURE

Déposée le 8 juillet 1991 par LAMY Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COULEUR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LAMY Bruno, domicilié(e) 6 rue Roger Mordrel, 94140 Alfortville - France.

La marque COULEUR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR NATURE est expirée depuis le 8 juillet 2001.

LAMY Bruno a également déposé les autres marques suivantes : Mas d'Ousvan , Couleur Nature , L'ARBRE A SOUHAIT , BRUNO LAMY LES INDES


LAMY Bruno - 6 rue Roger Mordrel, 94140 Alfortville - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Vêtements, Tapis, Verres, porcelaine, matières Textiles

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.